Mentions légales

Éditeur du site

• Dénomination sociale : NOVA ÉNERGIE
• Forme juridique : en cours d’immatriculation
• Dirigeant et directeur de la publication : à compléter à réception du Kbis
• Siège social : 5 rue Edmonde Charles-Roux, 54000 Nancy, France
• SIREN : en cours d’immatriculation
• SIRET (siège) : en cours d’immatriculation
• RCS : en cours d’immatriculation
• Numéro de TVA intracommunautaire : en cours d’immatriculation
• Code NAF / APE : en cours d’immatriculation
• Téléphone : 06 19 28 06 81
• E-mail : contact@energie-nova.fr

Le siège social n’est pas un lieu d’accueil du public : nos techniciens interviennent chez vous et les rendez-vous se prennent par téléphone ou par le formulaire.

Hébergement

Le site est hébergé sur un serveur privé virtuel fourni par Hostinger International Ltd, 61 Lordou Vironos Street, 6023 Larnaca, Chypre — hostinger.fr.

Le nom de domaine energie-nova.fr est enregistré auprès d’Infomaniak Network SA, rue Eugène-Marziano 25, 1227 Genève, Suisse.

Propriété intellectuelle

L’ensemble des contenus du site — textes, photographies de chantiers, logo, mise en page — est la propriété de NOVA ÉNERGIE, sauf mention contraire. Toute reproduction ou représentation, totale ou partielle, sans autorisation écrite préalable est interdite.

Les photographies publiées représentent des chantiers réellement réalisés par l’entreprise. Elles ne comportent aucune donnée permettant d’identifier les clients ni de localiser leur domicile.

Responsabilité

Les informations techniques et les fourchettes de prix publiées sur ce site sont fournies à titre indicatif et datées. Elles ne constituent pas un engagement contractuel. Seul un devis écrit, signé par le client et par l’entreprise, engage les parties.

Les indications relatives aux aides financières (MaPrimeRénov’, certificats d’économies d’énergie, aides luxembourgeoises…) et aux autorisations d’urbanisme sont données à titre d’information générale. Leurs conditions évoluent régulièrement : seul l’organisme qui instruit l’aide, ou le service urbanisme de votre commune, est compétent pour statuer sur votre dossier.

Assurance professionnelle

Les références de l’assurance de responsabilité civile professionnelle et de la garantie décennale de NOVA ÉNERGIE figurent sur chaque devis. L’attestation, portant le nom de l’assureur, le numéro de police, les activités couvertes et la zone géographique, est remise avec chaque devis, conformément à l’article L. 241-2 du code des assurances.

Données personnelles

Le traitement des données transmises via les formulaires du site est décrit dans notre politique de confidentialité.

Médiation de la consommation

Conformément à l’article L. 612-1 du code de la consommation, tout consommateur a le droit de recourir gratuitement à un médiateur de la consommation en vue de la résolution amiable d’un litige l’opposant à un professionnel. Les coordonnées du médiateur compétent figurent sur nos devis et nos factures.